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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SITINTEL française
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BBSAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BBSAT
SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SITINTEL société anonyme française

Numéro de dépôt :
1267929
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque BBSAT

Déposée le 27 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SITINTEL française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BBSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SITINTEL française domicilié(e) 26 avenue de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2027192) - France.

La marque BBSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BBSAT est expirée depuis le 27 décembre 2003.

SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SITINTEL française a également déposé les autres marques suivantes : V COM , OVLIS , PS MOD , SITINTEL , TERPAC , STERPAC , PC TRANS , PC MOD , TELEPAC , PS TRANS


SOCIETE D'INFORMATIQUE ET DE TELETRANSMISSIONS SITINTEL société anonyme française - 26 avenue de l'Europe, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2027192) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1993 n°2027192 - Publication au BOPI 1993-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 4 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175398 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234315 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°237974 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268469 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174855 - Publication au BOPI 1994-07-25

Appareils, matériels, équipements électroniques de calcul, de commande, de télécommande, d'asservissement, d'interconnexion, de programmation, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de télétransmission, de présentation de données, d'images, d'informations;ordinateurs, périphériques, terminaux, éléments constitutifs d'ordinateurs, de périphériques, de terminaux y compris les logiciels ou programmes;appareils pour l'interconnexion d'ordinateurs, périphériques ou terminaux avec un ou plusieurs réseaux de transmissions de données, par l'intermédiaire d'un satellite;appareils pour l'adaptation des matériels de transmissions de données entre ordinateurs, entre ordinateurs et terminaux ou périphériques, entre ordinateurs, terminaux ou périphériques et réseaux de transmissions de données, ou entre réseaux de transmissions de données; installations réalisées avec ces appareils.